Conseil Municipal Salle réunion Mairie du 21 décembre 2021

Publié le par Mairie de Capvern

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Art. L2121-10 du Code des Collectivités Territoriales)

MARDI 21 Décembre2021 à 18h30 Salle de réunion de la Mairie.

 

 

Ordre du jour :

 

  1. Lancement de la consultation pour le marché de travaux pour la rénovation des installations thermiques des thermes de Hount Caoute à Capvern .
  2. Ouverture le dimanche alliance automobile
  3. Délibération relative à l’instauration des heures complémentaires et supplémentaires.
  4. Conditions des modalités de prise en charge des frais de déplacements
  5. Ouverture de crédits budgets Commune
  6. Signature de la convention de mise à disposition d’un local à l’agence postale de Capvern les Bains.
  7. Questions diverses.
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